éditeur et hébergement
France Télécom SA
Société anonyme au capital de 10 595 434 424 euros
RCS Paris 380 129 866
Siège social : 6 place d'Alleray, Paris 15ème
N° de téléphone : + 33 (0)1 44 44 22 22
N° TVA intracommunautaire : FR 89 380129866
N° SIREN : 380129866

 directeur de la publication
Stéphane Richard
Orange,  le logo Orange et tout autre nom de produit ou de service Orange repris  sur orange.com sont des marques d'Orange Brand Services Limited, une  société du Groupe France Télécom - Orange.
  
France Télécom - Orange édite de nombreuses publications et services de communication audiovisuelle.

 conditions générales d'utilisation
L'utilisation  de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute  reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur  un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et  préalable de la société France Télécom et constituerait une contrefaçon  au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété  intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une  contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du  contrefacteur.
Les internautes sont informés que la fonctionnalité  qui permet de retrouver la page personnalisée (lien mon accueil dans le  site) est dépendante de l’acceptation des cookies dans la configuration  de leur navigateur.
France Télécom - Orange se réserve le droit de  publier ou non tout ou partie des textes, images et vidéos qui sont  proposées par les internautes grâce à la fonctionnalité « partagez vos  actus Orange ». L’internaute, en proposant des textes, images et vidéos  les déclare être libres de droit ou reconnaît les céder sans limitation  de temps et accepter leur utilisation dans le cadre du service proposé  sur le site orange.com
Tout contenu illicite peut être signalé par mail.
infos.groupe@orange.com
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les  caractéristiques et la disponibilité des produits et services  mentionnés dans ce service web sont valables pour la France  métropolitaine.
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site  www.orange.com en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles  et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet  ne sauraient engager la responsabilité de la société France Télécom.

 législation française
Droit d'accès au fichier informatisé :
tout  utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement  ou indirectement nominatives peut demander la communication des  informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et  les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No  78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux  libertés.
Les éléments fournis par l’internaute dans la rubrique  recrutement peuvent être transmis à des personnes ou des organisations  résidant hors de l’Union Européenne, dans le cadre des services proposés  dans cette rubrique.
La marque France Télécom - Orange et toutes les  marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées.  Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou  totale de ces marques est donc prohibée.